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REGLEMENT INTERIEUR : Collège - Lycée
Vivre en société suppose l'acceptation d'une organisation et de règles. Ce document vise à définir les devoirs et les droits de chacun. A travers ce règlement, nous souhaitons favoriser le travail scolaire, le développement intellectuel et moral de chacun, pour que tous aient toutes les chances de réussir : études et préparation de l'avenir. Toute la communauté éducative est concernée par l'application de ce règlement.
I - TROIS GRANDS PRINCIPES :
- la tolérance ;
- le respect des personnes, et des animaux ;
- le respect du bien commun, et de celui d'autrui.
II - CADRE GENERAL DE FONCTIONNEMENT / REGLES DE VIE
II - 1 - HORAIRES
Le strict respect des horaires régissant la vie de l'établissement est demandé. Chacun doit avoir le souci d'être ponctuel : c'est la base d'un fonctionnement harmonieux.
- 7h55 et 13h25 : les élèves doivent être devant leur classe, prêts à entrer.
- Les cours commencent à 8h et se terminent à 16h35 ou 17h30, avec un arrêt d'une heure à deux heures, suivant les jours et la classe, pour le repas de midi. Ils peuvent se poursuivre de 17h30 à 18h30, voire 19h. Le Lundi, les élèves sont attendus à 10h10 et les cours commencent à 10h15.
- Des pauses sont prévues le matin, de 10h15 à 10h30 (excepté le Lundi), et de 15h20 à 15h40, l'après-midi, sauf dans le cas des activités pratiques qui peuvent s'étendre sur ces plages horaires.
- Pour les internes :
o Lever : à partir de 06 h 30 ;
o Etudes avant le repas : de 17 h 45 à 18 h 40 (excepté le Mercredi) ;
o Départ pour le lycée Saint-Gabriel :
" Premier départ : 18h50
" Deuxième départ : 19h10
" Le Mercredi soir, un seul départ : 19h00 : le repas ne sera pas servi aux élèves retardataires.
o Repas du soir : à partir de 18 h 40 ;
o Etudes après le repas : de 20 h 00 à 20 h 45;
o Accès à l'informatique : l'inscription préalable est obligatoire, et est réservé à la recherche et à la documentation, de la fin des cours à 18h30 ; L'accès à internet est réservé à un usage purement scolaire.
o Coucher : 22 h 00 au plus tard.
- Pour les Demi-pensionnaires : présence obligatoire de 07h55 à 17h30, et au-delà si des cours ou des activités se prolongent plus tard, ou, à l'inverse, plus tôt si les cours ou les activités finissent avant.
- Pour les externes : présence obligatoire de 07h55 à la fin des cours et des activités de la matinée, et de 13h25 à la fin des cours et activités de l'après-midi.
Aucun accès aux dortoirs ou aux chambres ne sera autorisé dans la journée : les élèves doivent prévoir dès le matin ce qui leur est nécessaire pour la journée.
II - 2 - TENUES OBLIGATOIRES
Présentation obligatoire de tous les élèves dans une tenue correcte et décente : sans être exhaustif, les tenues de plage, …. La décence fait également partie du comportement quotidien, en particulier dans les relations garçons - filles.
La tenue doit être adaptée à l'activité :
- Tenue de gymnastique : sac de sport, survêtement ou short, tennis ou baskets exclusivement réservés au sport, tee-shirt, maillot de bain, l'ensemble à la charge de chaque élève : pour tous les élèves.
- Tenue de cuisine : blouse blanche en coton, poignées de cuisine, et chaussures adaptées qui seront achetées après la rentrée, sur les indications de l'enseignante responsable des cours : pour les élèves de la filière Services.
- Tenue d'atelier ou service d'écuries : salopette ou combinaison de travail, bottes en caoutchouc avec bouts renforcés, gants : pour tous les élèves, exceptés ceux de B.E.P.A. Services 1ère et 2ème année.
- Pour tous les élèves de la filière cheval, tenue de cheval :
o équitation classique : bombe ou casque agréé(e), pantalon d 'équitation, bottes ou boots avec mini-chaps, cravache et stick de dressage (à partir de Galop 5 ou de B.E.P.A. 1ère année) ;
o malette de pansage : étrille métallique, licol, longe, protections avant et arrière (protège-boulets et guêtres).
Pour des raisons de sécurité, le port de bijoux et pierçing est strictement interdit pour toute activité pratique.
Les tenues sont spécifiques à chaque activité et doivent être rangées après chaque utilisation dans les casiers adaptés, et en aucun cas dans les armoires de l'internat ou en classe. Les élèves ne doivent pas être en tenue d'équitation à l'internat.
II - 3 - RETARDS
Tout élève en retard ne sera pas accepté en cours sans justificatif de la vie scolaire.
En cas de retards répétés, et sans raison valable, l'élève sera sanctionné.
II - 4 - ABSENCES
Présence et participation aux activités scolaires sont obligatoires (cours, T.P., visites, stages, ...) et ce, jusqu'à la date fixée chaque année par le lycée pour la fin de l'année scolaire, classe par classe.
Les parents doivent signaler toute absence de l'école, par téléphone, dans l'heure qui suit le début des cours, et confirmer le motif sur le carnet de correspondance que l'élève doit toujours avoir avec lui.
Tout élève absent, ne serait-ce qu'une heure, ne sera pas admis en cours s'il ne présente pas, au préalable, au professeur, son carnet avec date, durée et motif de l'absence, signature des parents et visa du secrétariat.
Toute absence de deux jours consécutifs devra être justifiée par un certificat médical. A partir du moment où des absences ou retards prennent un caractère répétitif, l'établissement est amené à définir les sanctions à prendre, qu'il s'agisse d'élèves majeurs ou mineurs. Toute absence aux contrôles non justifiée par un motif sérieux, sera sanctionnée par la note zéro.
II - 5 - ETUDES
L'étude, lieu de travail, doit rester calme et silencieuse : entrée, sortie, installation, déplacement, lorsqu'ils sont autorisés, doivent se faire avec la plus grande discrétion.
Les travaux de groupe devront être effectués en dehors des heures d'étude ordinaires.
II - 6 - CONTROLE DE CONNAISSANCES
Les différents contrôles de connaissances (oraux, écrits, examens blancs et de fin d'année) sont obligatoires et pris en considération pour le passage en classe supérieure. En cas de résultats insuffisants, le conseil des professeurs peut décider de la réorientation d'un élève à tout moment de l'année. Toutefois, une commission d'appel peut être sollicitée si l'orientation en fin de troisième, en particulier, ne convient ni à l'élève, ni à sa famille.
A l'occasion de chaque période de congés scolaires, un relevé de notes sera adressé aux parents. Un bulletin trimestriel est adressé à la famille à chaque échéance.
II - 7 - STAGES
Ils font partie intégrante de la formation scolaire : ils sont imposés par les programmes et nécessaires dans le cadre d'une formation professionnelle. Les consignes de sécurité doivent y être impérativement respectées.
Que ce soit l'école ou la famille qui propose le terrain de stage au jeune, le stagiaire, une fois dans son entreprise, doit se conformer aux exigences de celle-ci. Tout élève qui quitte son stage, ou ne le rejoint pas en temps voulu, est tenu de prévenir l'école et le maître de stage dans les 24 h, justificatifs à l'appui. Tout élève cessant son stage sans motif valable est considéré comme n'ayant pas terminé sa scolarité, et est donc considéré comme démissionnaire. Sauf cas exceptionnel, à soumettre au Directeur, aucun élève ne peut effectuer son stage sur l'exploitation de ses parents, d'un proche de la famille ou à proximité. L'exclusion de stage peut être prononcée sur la demande du maître de stage. Elle entraînera un conseil de discipline au retour de l'élève dans l'établissement. Les familles prendront en charge les transports, et, dans certains cas, l'hébergement.
Tout élève de moins de 14 ans ne peut se rendre en stage en entreprise et réalisera son stage sur l'exploitation du lycée.
II - 8 - HYGIENE - SANTE - SECURITE
- Hygiène des Personnes : pour le bien-être de tous, l'hygiène corporelle et vestimentaire de chacun est obligatoire et doit être quotidiennement respectée.
- Hygiène des locaux : la participation à l'entretien des locaux et aux travaux ménagers est obligatoire. Les élèves doivent respecter le matériel mis à leur disposition. Chacun doit veiller à la propreté des salles et de leurs abords : sièges et objets divers rangés (journaux, revues, etc.), lampes éteintes, portes fermées. Le matériel sera ménagé : portes, rideaux, murs, chaises, tables, armoires, ...). La décoration des classes doit se limiter aux thèmes professionnels ou avoir une utilité pédagogique. Les tables doivent rester nettes et propres.
- Le parc et les abords directs du lycée doivent être respectés comme le reste : pas de papiers, de mégots. Un nettoyage par les élèves sera organisé en cas de besoin.
Toute dégradation volontaire fera l'objet d'un avertissement et d'une participation financière en conséquence.
Attention : les classes restant ouvertes durant les récréations, l'établissement n'est pas responsable des objets personnels qui y sont laissés. Nous conseillons vivement aux élèves de déposer argent et objets de valeur auprès des personnes chargées de la " Vie Scolaire ".
Les consignes de sécurité qui sont données, en particulier, concernant l'utilisation, durant les stages en entreprise, de matériels et machines qui pourraient présenter un caractère dangereux, doivent être strictement respectées. Il en va de votre sécurité !
II - 9 - SORTIES
Interdiction formelle de sortir de l'établissement durant les heures habituelles de présence dans l'établissement sans l'autorisation des Parents (autorisation écrite et signée) et/ou du Directeur, ou dans le cadre d'activités organisées par l'école.
Le Mercredi, une sortie libre pour les internes est prévue après 17 h 30, et jusqu'à l'heure du repas, soit 19h, avec l'autorisation signée des parents. Mais les activités qui sont organisées par l'école sur cette plage horaire restent prioritaires. Tout comportement répréhensible au cours de ces sorties suspendra l'autorisation et entraînera une sanction.
Les rendez-vous chez le dentiste, le médecin, ... doivent être prévus en dehors des heures de cours et des études.
III - LES DEVOIRS ET LES DROITS DES ELEVES
III - 1 - COURRIER / TELEPHONE / VEHICULE PERSONNEL
Le courrier est distribué après les cours de la matinée.
Les parents peuvent appeler le secrétariat, de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
L'usage des téléphones mobiles est strictement réglementé durant la semaine. Les propriétaires d'appareils pourront les conserver durant la journée, mais les téléphones devront être éteints, et non en veille, durant toutes les activités. Donc, en dehors des temps libres, les téléphones devront être éteints. Le non-respect de cette règle entraînera la confiscation de l'appareil pour une durée variable à l'appréciation de la vie scolaire.
L'usage d'appareils photographiques est strictement interdit pendant toutes les activités scolaires. Attention : la diffusion de photographies (par quel moyen que ce soit) nécessite l'accord du(es) sujet(s). Utiliser des images sans l'accord des sujets peut entraîner des sanctions pénales.
III - 2 - REPRESENTATION DES ELEVES - RELATIONS ELEVES / EQUIPE EDUCATIVE
Le professeur principal : les élèves ont, par classe, un professeur principal qui leur transmet les informations importantes, présente la classe lors des réunions à caractère pédagogique, expose le compte-rendu général du conseil de classe, chaque trimestre. Il est un relais administratif et pédagogique entre direction et classe. Il accompagne les élèves et les familles dans les procédures d'orientation.
Le tuteur : à chaque élève est attribué un " tuteur ", personnel de l'équipe éducative. Cette personne est l'interlocuteur privilégié de l'élève. L'objet des échanges a un caractère plus personnel. C'est à son tuteur que l'élève fera part, le cas échéant, de tel ou tel problème. Inversement, le tuteur suivra l'élève et l'épaulera pour franchir telle ou telle difficulté. C'est lui qui fera le compte-rendu personnel du Conseil de Classe à l'élève dont il a la charge. Le choix du tuteur se fait en début d'année, en concertation avec l'élève.
Le délégué : Dans le courant du mois de septembre, les élections des délégués se dérouleront dans chaque classe, conformément aux textes en vigueur.
Le rôle de délégué n'est pas à prendre à la légère. Il est à la fois le porte-parole de ses camarades et l'intermédiaire incontournable entre l'administration, les enseignants, et la classe.
Il doit être un exemple pour les autres, tant dans le travail que dans le comportement. Le non-respect de cette règle entraînera sa destitution et son remplacement par un(e) suppléant(e), ou de nouvelles élections.
Les délégués auront à désigner ceux d'entre eux qui les représenteront dans les instances consultatives régionales, voire nationales.
IV - INTERDITS et SANCTIONS
IV - 1 - TABAC - ALCOOL - DROGUE
L'usage de l'alcool, ou de quelque drogue que ce soit, est formellement interdit au collège et sera sévèrement sanctionné.
IV - 2 - SANCTIONS
Les manquements au règlement, qu'ils proviennent notamment d'un travail insuffisant, d 'une conduite répréhensible, d'un comportement indécent ou d'un nombre d'absences jugé trop important, font l'objet de sanctions :
" Travail supplémentaire
" Avertissement
" Retenue en journée, le mercredi ou le samedi
" Réparation des dégradations causées
" Exclusion internée
" Mise à pied
" Exclusion
Ces sanctions sont susceptibles d'aménagement en fonction de la faute commise.
Un Conseil de Discipline peut être réuni à la demande du personnel de l'établissement et du Directeur. Il le sera dans un délai de quinze jours à compter de la date de connaissance de l'objet. Ce dernier est composé des personnes suivantes :
- le Chef d'Etablissement, ou une personne dûment mandatée par lui pour le représenter ;
- le professeur principal de la classe à laquelle appartient l'élève ;
- la personne tutrice de l'élève (telle que définie plus haut) ;
- l'élève mis en cause et son représentant légal (Parents, autres) si celui-ci le souhaite ;
- le(s) délégué(s) de la classe de l'élève mis en cause si le Chef d'Etablissement le juge utile ;
- toute autre personne requise par le Chef d'Etablissement et susceptible d'éclairer le problème rencontré.
Dans le cas de faits graves, le chef d'établissement peut décider d'une mise à pied conservatoire en attente de la décision du conseil de discipline.
V - RELATIONS ETABLISSEMENT / FAMILLES
V- 1 - ROLE DE LA FAMILLE
Les Parents, aux termes de la Loi, qu'ils soient ou non séparés, demeurent les responsables légaux de leurs enfants, et, à ce titre, ils ont un devoir d'éducation et de surveillance à leur égard. Il arrive que la responsabilité parentale soit exercée par une tierce personne. Cette personne aura à tenir le rôle de Parent auprès de l'établissement.
Nous devons pouvoir joindre le responsable légal de l'enfant dans des délais très courts. Aussi, chacun doit veiller à donner un ou plusieurs numéros de téléphone en cours de validité, et à nous tenir informés des changements.
V - 2 - REGLEMENT DE LA SCOLARITE
A l'exception de la cotisation qui est réglée en une fois, les différentes prestations sont facturées par trimestre. Elles font l'objet d'une évaluation globale pour l'année, périodes de stage et bourses éventuelles déduites, et sont réglées mensuellement, par neuf prélèvements automatiques mensuels. Le premier prélèvement s'effectuant courant Septembre, le dernier, courant Mai. Le solde éventuel devra être régularisé fin Juin.
L'établissement étant géré par une association de type " Loi 1901 ", chaque famille qui a au moins un enfant scolarisé est membre de cette association (Association Familiale Rurale de Vaxergues), et doit donc régler la cotisation annuelle.
Tout trimestre commencé est dû entièrement.
Signature du Chef d'Etablissement, F. BOUZAT
REGLEMENT INTERIEUR
A RETOURNER A LA VIE SCOLAIRE
Je soussigné(e),………………………………………………………………………….……
Elève en classe de …………………
déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur du lycée Vaxergues.
J'accepte de me conformer à toutes les règles qui y sont énoncées.
Porter la mention manuscrite " Lu et approuvé "
Visa de l'élève Visa des parents,
(même pour les élèves majeurs)